Océan Passion Organisation

L'organisation

Les principes

L'organisation se base sur l'esprit de sportivité et sur la liberté et la responsabilité individuelle que cet esprit implique.

Le capitaine-organisateur met à disposition de ses équipiers-invités son bateau, ses compétences et ses conseils dans le cadre d'une période et d'un programme défini, sous réserve du respect d'un règlement tenu à disposition.

Chaque équipier-invité participe financièrement à l'investissement et aux frais du programme, à l'entretien du bateau, ainsi qu'aux frais d'avitaillement et de vie courante (nourriture, boisson, chauffage, carburant, produits d'entretien, blanchissage du linge collectif, etc).
Le montant de cette participation est estimé par le capitaine-organisateur au regard du programme et du nombre d'équipiers-invités prévisionnel. Son règlement sera réalisé au plus tard selon le planning suivant :

  • 50 % du budget à la réservation ;
  • le solde au plus tard 30 jours avant l'embarquement.

Sur demande, les sommes encaissées feront l'objet d'un reçu signé du capitaine-organisateur.

Resteront dans tous les cas à la charge exclusive des équipiers-invités :

  • les frais de transport jusque le lieu d'embarquement sur « Arctic » et depuis le lieu de débarquement, ainsi que les éventuels frais d'hébergement et de séjour à terre. Au départ, le capitaine-organisateur prend les équipiers-invités en charge à la descente de l'avion ou à toute autre lieu convenu. Au retour et par sécurité, le programme prévoit un accostage du bateau deux à trois jours avant l'envol programmé ;
  • les frais de communication, dont communications satellitaires par le matériel du bateau qui, librement accessibles, seront remboursables à prix coutant ;
  • les frais d'habilement, de protection, d'assurance individuels, et plus généralement tous les frais d'utilité personnelle ;
  • les frais d'escale tels que restaurants, taxis, sorties, animations, excursions et visites ;
  • les frais médicaux hors pharmacie de bord ;
  • les frais d'évacuation, de recherche et de sauvetage de leur personne, quelle que soit la maladie, l'accident ou la fortune de mer qui les a entraînés ;
  • les amendes douanières, fiscales ou pénales affectées à leur personne.

Le programme est communiqué en l'état des connaissances et des projets du capitaine-organisateur. Ce programme pourra subir toute adaptation ou modification en raison de circonstances indépendantes de sa volonté. Ces modifications seront signifiées dès que possible aux équipiers-invités. Ceux-ci auront dès lors le choix :

  • s'ils n'ont pas encore embarqué, de se rallier à la modification proposée ou d'abandonner le projet contre remboursement intégral des sommes encaissées ;
  • s'ils ont déjà embarqué, et dans le seul cas où la modification ressort d'un évènement dont le capitaine-organisateur porte la responsabilité, de se rallier à la modification proposée ou de débarquer à l'escale de leur choix contre remboursement des sommes encaissées au prorata temporis de leur présence à bord. Les modifications de programme résultant des conditions météorologiques ou d'une fortune de mer n'ouvrent aucun droit à remboursement.

Les équipiers-invités sont incités à réserver un budget couvrant l'annulation du programme hors le cas de responsabilité de l'organisateur, leur rapatriement, leur responsabilité civile vis à vis des tiers, les risques de la navigation sportive et des autres activités et sports qu'ils entendent pratiquer (natation, plongée, randonnée, kayak, surf, planche à voile, ski, parapente, escalade, etc) ou à s'assurer individuellement contre les conséquences pécuniaires de ces risques.

Le règlement et les conditions générales

  1. Ce règlement est propre au bateau « Arctic » enregistré sous le n° 859659 au port de Karumba, North Queensland, Australie, propriété de Georges Meffre. Il s'applique sur et sous le pont de ce bateau et de ses annexes. Il s'impose à toute personne montant à bord en tant qu'équipier ou invité.
  2. Le bateau « Arctic » étant enregistré administrativement en Australie, la législation de ce pays s'y applique en complément de celle des eaux territoriales pratiquées. Les équipiers-invités sont réputés connaître cette ou ces législations et les accepter.
  3. Les équipiers sont réputés connaître le bateau, ses équipements et son avitaillement pour l'avoir visité dans le détail avant tout appareillage.
  4. L'autorité à bord est exercée par le seul capitaine-organisateur, ou, en cas d'indisponibilité et dans l'ordre, par la personne désignée par lui pour le remplacer ou par la personne élue à la majorité relative par l'équipage. Dans la mesure du possible et de l'urgence, le capitaine-organisateur soumettra ses décisions à la concertation avec l'équipage. En cas de litiges entre équipiers-invités, il décide seul des mesures de médiation qui s'imposent à tous.
  5. L'embarquement de toute substance prohibée dans les pays prévus au programme est interdite. Tous les frais consécutifs à un acte illégal, dont perte de jouissance du bateau par saisie, seront intégralement supportés par le ou les auteurs de cet acte.
  6. Il est interdit de fumer à l'intérieur du bateau, quelles que soient la matière consommée et les circonstances extérieures. Fumer à l'extérieur exige l'accord préalable des personnes présentes.
  7. La consommation d'alcool n'est pas prohibée, dans la limite des lois et des règlements des eaux fréquentées, et dans la limite du respect des biens et de la tranquillité des personnes.
  8. Les équipiers-invités ont le droit de quitter définitivement le programme aux escales, sous réserve d'en porter mention explicite sur le livre de bord ; cette possibilité n'ouvre droit à aucune contrepartie sauf cas explicitement prévu. Dans tous les autres cas, le débarquement est soumis à l'autorisation préalable du capitaine-organisateur qui en fixe les modalités ainsi que l'horaire limite de ré-embarquement ; l'absence d'un équipier à cet horaire limite n'oblige le capitaine-organisateur qu'en cas de mise en danger évidente de l'équipier manquant. La responsabilité du capitaine-organisateur est suspendue pendant tout débarquement à terre, quel qu'en soit le lieu et le motif.
  9. Les équipiers-invités sont tenus de signaler, dès leur projet d'embarquement ou dès leur survenue ultérieure, toute particularité susceptible de nécessiter un traitement individualisé tel que traitement médical, maladie contagieuse, allergie ou sensibilité particulière, régime alimentaire, prescription religieuse, etc. Le capitaine-organisateur est seul juge des suites à donner dans ces différents cas, telles que refus d'invitation ou d'embarquement, évacuation ou débarquement au plus tôt, etc.
  10. Sauf présence d'une personne plus qualifiée que lui, le capitaine-organisateur exerce l'autorité médicale dans les limites de ses compétences, des conseils qu'il pourra obtenir par les moyens de communication disponibles et de la liberté exprimée des équipiers concernés.
  11. Le bateau est doté par le capitaine-organisateur de l'ensemble des équipements de sécurité réglementaires - radeau de survie, gilets de sauvetage, etc - en capacité et en nombre suffisants pour l'effectif embarqué. Cependant, et compte tenu des programmes envisagés, les équipiers-invités sont incités à amener à bord leurs propres habillements et équipements de protection et de sécurité, en conformité avec une liste établie et tenue à disposition par le capitaine-organisateur en fonction du programme prévu.
  12. Le capitaine-organisateur est seul juge des mesures de protection et de sécurité individuelles qui s'imposent à un moment donné. Sa responsabilité est dégagée du seul fait que ses consignes ne soient pas respectées.
  13. Le capitaine-organisateur limite ses programmes pour être capable de faire face, seul, aux circonstances rencontrées, quelles qu'elles soient et quelle que soit leur durée. La participation des équipiers-invités aux manoeuvres de pont est en toutes circonstances volontaire, que la manoeuvre soit ou non proposée, demandée ou commandée par le capitaine-organisateur ; ils sont seuls juges de leurs capacités et gardent un droit de retrait permanent dans le cockpit ou dans la cabine s'ils se considèrent incompétents ou en danger au regard des circonstances.
  14. Le capitaine-organisateur accédera à toute demande de modification du programme exprimée de manière consensuelle par ses équipiers-invités, dans la limite des possibilités techniques et du respect de la sécurité et de ses engagements ultérieurs.
  15. Chaque participant accorde aux autres un droit implicite de photographie de sa personne en vue d'un usage privé, sous réserve qu'il soit immédiatement informé d'avoir été photographié et qu'il puisse exiger à tous moments la destruction de l'original des photographies sur lequel il figure. Cet usage privé est implicitement étendu à la communication publique du capitaine-organisateur sur tous supports - site Internet, articles de journaux, publicité de sponsor, etc - que ce capitaine-organisateur en soit ou non responsable de publication.
  22/11/2017